Jacques Le Douit
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Le Douit (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises
régies par le code des assurances
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000454754
(source JORF)
nomination
24 Février 2006
24/02/2006
De:
Le Douit (Jacques, Jean)
directeur dans une compagnie d'assurances ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
37
"
annees_activite_professionelle
=
"
37
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000445605
(source JORF)
nomination
15 Mai 2005
15/05/2005
De:
Le Douit (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises
régies par le code des assurances
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000599611
(source JORF)
nomination
12 Décembre 2002
12/12/2002
De:
Le Douit (Jacques)
suppléants
Objet:
membres du Comité de la réglementation comptable
professionnels membres du Conseil national de la comptabilité représentant les entreprises
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000000233553
(source JORF)
nomination
12 Décembre 2002
12/12/2002
De:
Le Douit (Jacques)
suppléants
Objet:
membres du Comité de la réglementation comptable
professionnels membres du Conseil national de la comptabilité représentant les entreprises
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000000762100
(source JORF)
nomination
18 Novembre 1999
18/11/1999
De:
Le Douit (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises régies par le code des assurances
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000581589
(source JORF)
nomination
18 Novembre 1999
18/11/1999
De:
Jacques Le Douit
(suppléants)
Objet:
membres du Comité de la réglementation comptable
professionnels membres du Conseil national de la comptabilité représentant les entreprises
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000000207805
(source JORF)
nomination
11 Novembre 1998
11/11/1998
De:
Le Douit (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises régies par le code des assurances
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000744452
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1996
15/10/1996
